cotisation nel dizionario PONS

cotisation Esempi dal dizionario PONS (verificati dalla Redazione)

tranche f de cotisation

Esempi monolingue (non verificati dalla Redazione di PONS)

francese
Les adhésions individuelles sont interdites et ses ressources financières sont particulièrement limitées dans la mesure où elles proviennent exclusivement des cotisations des associations membres.
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Un décret du 17 novembre 1920 multiplia par 4 le montant des cotisations.
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En contrepartie du respect de règles strictes, certains dispositifs bénéficient d'exonération partielle ou totale de cotisations sociales.
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Le salaire brut est le salaire pur, le vrai revenu non perturbé par les effets des différentes cotisation sociales.
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Il est financé par des entreprises (aucune des cotisations ne peut excéder 2 % du budget total).
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Les cotisations retraite sont de moins en moins imposées et les revenus pendant la retraite le sont de plus en plus.
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En 1945, la sécurité sociale est intégralement financée par des cotisations sociales assises sur les salaires.
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Désormais, en effet, les cotisations furent normalement réglées en numéraire, ou par virement postal.
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Pour ce faire, la participation demandée (sous forme de cotisation ou de participation aux frais de recherche) est fonction des capacités financières de l'association.
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En ce sens, le gouvernement a fait le choix de diminuer les cotisations sociales patronales.
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