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abrogation f

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francuski
Devant le succès certain de l'abrogation, le gouvernement décide cependant d'abroger lui même la réforme, rendant la mise à référendum inutile.
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L'abrogation (naskh) est le fait d'annuler un commandement pour, éventuellement, mais pas obligatoirement, le remplacer par un autre.
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La population est amenée à se prononcer sur l’abrogation d'une loi affaiblissant l'échelle mobile des salaires, un système indexant les salaires sur l'inflation.
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C'était un opposant passionné à l'abrogation de l'acte triennal.
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Devant le succès certain de l'abrogation, le gouvernement décide d'abroger lui même la réforme, rendant la mise à référendum inutile.
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En 1824, et de nouveau en 1828, il se prononce en faveur de l'abrogation des lois sur l'usure et «détestait les monopoles de toutes sortes».
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Il a voté avec l'opposition sauf en ce qui concerne l'abrogation de l'acte septennal en 1734.
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L'abrogation constitutionnelle a été différée dans le temps avec prise d'effet au 1 juillet 2011.
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Et certaines mesures de stricte justice, comme l'abrogation de la loi de 1904, loin d'apaiser les esprits, serviront de prétexte à de nouvelles campagnes anticléricales.
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L'abrogation de la constitution est suivie d'une série de pronunciamientos en faveur de son rétablissement.
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